.

OFFRES A DESTINATION DES FEDERATIONS

Pour la Fédération et ses organismes affiliés (ligues, comités, clubs, associations, …)

Responsabilité Civile

Qui est assuré :

Conformément aux obligations d’assurance prévues par un des Articles ( a definir specifiquement avec son alinea dans chaque pays ), du Code du Sport, cette assurance couvre :

  • La Fédération elle-même,
  • L’ensemble de ses organismes affiliés (ligues régionales, comités départementaux, clubs, associations, …)
  • Les dirigeants,
  • Les arbitres, entraîneurs, moniteurs, Educateurs, enseignants,
  • Les préposés et collaborateurs bénévoles ou salariés.

Sont couverts les risques de responsabilité à raison

  • De l’organisation des activités sportives (lors de compétitions, entraînements, stages, …) et extra-sportives (fêtes, bals, kermesses, repas, …),
  • D’intoxications alimentaires,
  • De l’occupation temporaire de locaux mis à disposition,
  • Des dommages aux biens confiés temporairement pour les besoins des activités,
  • Des atteintes accidentelles à l’environnement, …

Responsabilité civile personnelle des Dirigeants

  • de l’activité sportive proprement dite, la responsabilité personnelle et/ou solidaire des dirigeants de groupements sportifs peut être recherchée sur la base de tout acte fautif (manquements à des obligations réglementaires, erreurs de gestion, décisions d’ordre disciplinaire,…), et ils peuvent à ce titre être condamnés sur leurs biens propres.
  • Afin d’éviter de mettre leur patrimoine en danger, le contrat spécifique « Responsabilité Civile personnelle des dirigeants », prévoit précisément la prise en charge des frais de justice et du montant des condamnations (autres que pénales) en leurs lieu et place.

Protection Juridique Etendue

Qui est assuré :

  • La Fédération et ses organismes affiliés,
  • Les Dirigeants et Représentants légaux ou statutaires des organismes susvisés,
  • Les Entraîneurs, Moniteurs, Educateurs, Arbitres exerçant leurs activités dans le cadre de ces mêmes organismes.

Objet :

Mise à disposition en permanence et au quotidien :

  • d’un service de consultations téléphoniques,
  • d’une assistance juridique amiable,
  • de la prise en charge de tous frais liés à une procédure judiciaire

à l’occasion de tout litige lié :

  • au fonctionnement « administratif » du groupement,
  • à ses actes de gestion,
  • à ses rapports contractuels avec les tiers et ses salariés,…

Assurance des locaux

Possibilité d’assurer les locaux occupés à titre permanent (en qualité de propriétaire, locataire ou occupant à titre gracieux) :

Evénements assurables :

  • Assurance des bâtiments ou responsabilité locative
  • Assurance du contenu

Risques assurés :

  • Incendie et risques associés
  • Catastrophes naturelles
  • Dégâts des eaux
  • Bris de glaces
  • Vol par effraction
  • Dommages électriques
  • Actes de vandalisme
  • Responsabilité d’occupant des bâtiments

Dommages aux biens (tous risques matériels)

Assurance tous dommages des biens dont vous êtes propriétaire

Individuelle Accident

Remboursement des frais de soins de santé (frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d’hospitalisation)

  • Capital Santé disponible en totalité à chaque accident permettant le remboursement des « restes à charge » non pris en charge par la Sécurité Sociale et/ou le régime de prévoyance personnel (dépassements d’honoraires, prestations hors nomenclature, chambre particulière en cas d’hospitalisation, ostéopathie, frais de transport, …)
  • Versement d’un Capital Invalidité en cas d’invalidité permanente totale ou partielle
  • Versement d’un capital Décès
  • Assistance Rapatriement (1 : mutuaide assistance (mention légale ) / Monde entier / 24h/24 7j/7
  • Prise en charge des frais de recherche et secours (1 : mutuaide assistance (mention légale ) en lac, rivière, sur terre, en mer, à la montagne, …

Garanties complémentaires "Individuelle accident"

M.A.S.A vous donne la possibilité d’améliorer la couverture individuelle accident attachée à votre licence en souscrivant à des garanties complémentaires :

  • INDEMNITES JOURNALIERES
  • UN CAPITAL DECES
  • UN CAPITAL EN CAS D’INVALIDITE PERMANENTE TOTALE OU PARTIELLE

Responsabilité civile personnelle des Dirigeants

  • Indépendamment de l’activité sportive proprement dite, la responsabilité personnelle et/ou solidaire des dirigeants de groupements sportifs peut être recherchée sur la base de tout acte fautif (manquements à des obligations réglementaires, erreurs de gestion, décisions d’ordre disciplinaire,…), et ils peuvent à ce titre être condamnés sur leurs biens propres.
     
  • Afin d’éviter de mettre leur patrimoine en danger, le contrat spécifique « Responsabilité Civile personnelle des dirigeants », prévoit précisément la prise en charge des frais de justice et du montant des condamnations (autres que pénales) en leurs lieu et place.

Protection Juridique Etendue

Qui est assuré :

  • Les Dirigeants et Représentants légaux ou statutaires de la Ligue et de ses organismes affiliés,
  • Les Entraîneurs, Moniteurs, Educateurs, Arbitres exerçant leurs activités dans le cadre de ces mêmes organismes.

Objet :

Mise à disposition en permanence et au quotidien :

  • d’un service de consultations téléphoniques,
  • d’une assistance juridique amiable,
  • de la prise en charge de tous frais liés à une procédure judiciaire

à l’occasion de tout litige lié :

  • au fonctionnement « administratif » du groupement,
  • à ses actes de gestion,
  • à ses rapports contractuels avec les tiers et ses salariés,…

Pour les Licenciés


Responsabilité Civile

En votre qualité de licencié, vous êtes automatiquement assuré contre les conséquences financières d’un accident que vous pourriez occasionner à autrui, engageant votre responsabilité civile, à l’occasion de votre participation aux activités sportives (lors de compétitions, entraînements, stages, …) et extra-sportives (fêtes, bals, kermesses, repas, …) de votre club.


Individuelle Accident

  • Remboursement des frais de soins de santé (frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d’hospitalisation)
  • Capital Santé disponible en totalité à chaque accident permettant le remboursement des « restes à charge » non pris en charge par la Sécurité Sociale et/ou le régime de prévoyance personnel (dépassements d’honoraires, prestations hors nomenclature, chambre particulière en cas d’hospitalisation, ostéopathie, frais de transport, …)
  • Versement d’un Capital Invalidité en cas d’invalidité permanente totale ou partielle
  • Versement d’une Indemnité Décès
  • Assistance Rapatriement / Monde Entier / 24h/24 7j/7
  • Prise en charge des frais de recherche et secours en lac, rivière, sur terre, en mer, à la montagne, …


Garanties complémentaires

Le saviez-vous ?

La plupart des accidents surviennent sans que la responsabilité civile d’un tiers puisse être mise en cause. L’indemnisation est dans ce cas limitée aux garanties prévues dans le contrat collectif de base. Celles-ci bien que non négligeables peuvent se révéler insuffisantes en cas notamment d’invalidité

La M.A.S.A vous donne la possibilité d’améliorer la couverture de base attachée à votre licence en souscrivant à des garanties complémentaires venant s’ajouter à celle-ci :

  • UN CAPITAL EN CAS D’INVALIDITE PERMANENTE TOTALE OU PARTIELLE
  • DES INDEMNITES JOURNALIERES EN CAS D’INCAPACITE TEMPORAIRE TOTALE DE TRAVAIL
  • UN CAPITAL DECES

Et aussi :


Couverture des bénévoles non licenciés

Les personnes non licenciées prêtant bénévolement leur concours à l’organisation des activités de la Fédération et/ou de ses organismes affiliés sont assurés :

  • en Responsabilité Civile, pour les dommages qu’ils pourraient occasionner à autrui
  • en Individuelle Accident en cas d’accident dont ils seraient eux-mêmes victimes (remboursement des frais de soins de santé, Capital Invalidité, Indemnité Décès


Couverture des invités non licenciés

Les personnes non licenciées pratiquant occasionnellement les activités mises en œuvre par la Fédération et/ou ses organismes affiliés lors de séances d’initiation, de journées portes ouvertes (à l’exclusion de toute compétition) sont assurés

  • en Responsabilité Civile, pour les dommages qu’ils pourraient occasionner à autrui
  • en Individuelle Accident en cas d’accident dont ils seraient eux-mêmes victimes (remboursement des frais de soins de santé, Capital Invalidité, Indemnité Décès)


Assurance annulation

Prise en charge des frais irrécupérables et pertes financières en cas d’annulation d’une manifestation sportive

OFFRES A DESTINATION DES LIGUES SPORTIVES

Nos offres à destination des ligues de football

Pour les ligues sportives et leurs organismes affiliés

 

Pour ls ligues sportives et leurs organismes affiliés (Districts, clubs, associations, …)
Responsabilité Civile

Ce qui est sûr : 

Conformément aux obligations d'assurance prévues par un des Articles ( a definir specifiquement avec son alinea dans chaque pays ), du Code du Sport, cette assurance couvre :

  • La Ligue sportive elle-même,
  • L'ensemble de ses organismes affiliés (districts, clubs, associations, …)
  • Les dirigeants,
  • Les arbitres, entraîneurs, moniteurs, enseignants,
  • Les préposés et collaborateurs bénévoles ou salariés.

Sont couverts les risques de responsabilité à raison :

  • De l'organisation des activités sportives (lors de compétitions, entraînements, étapes, …) et extra-sportives (fêtes, bals, kermesses, repas, …),
  • D'intoxications alimentaires,
  • De l'occupation temporaire des locaux mis à disposition,
  • Des dommages aux biens confiés temporairement pour les besoins des activités,
  • Des atteintes accidentelles à l'environnement, …


Responsabilité civile personnelle des Dirigeants

  • Indépendamment de l'activité sportive proprement dite, la responsabilité personnelle et/ou solidaire des dirigeants de groupements sportifs peut être recherchée sur la base de tout acte fautif (manquements à des obligations réglementaires, erreurs de gestion, décisions d'ordre disciplinaire,…) , et ils peuvent à ce titre être condamnés sur leurs biens propres.
  • Afin d'éviter de mettre leur patrimoine en danger, le contrat spécifique « Responsabilité Civile personnelle des dirigeants », prévoit précisément la prise en charge des frais de justice et du montant des condamnations (autres que pénales) en leur lieu et place.


Protection Juridique Étendue

Ce qui est sûr :

  • La Ligue sportive et ses organismes affiliés,
  • Leurs Dirigeants et Représentants légaux ou statutaires,
  • Les Entraîneurs, Moniteurs, Educateurs, Arbitres exerçant leurs activités dans le cadre de ces mêmes organismes.

Objet :

Mise à disposition en permanence et au quotidien :

  • d'un service de consultations téléphoniques,
  • d'une assistance juridique amiable,
  • de la prise en charge de tous frais liés à une procédure judiciaire

à l'occasion de tout litige lié :

  • au fonctionnement « administratif » du groupement,
  • à ses actes de gestion,
  • à ses rapports contractuels avec les tiers et ses salariés,…


Assurance des locaux

Possibilité d'assurer les locaux occupés à titre permanent (en qualité de propriétaire, locataire ou occupant à titre gracieux) :

Événements assurables :

  • Assurance des bâtiments ou responsabilité locative
  • Assurance du contenu

Risques assurés :

  • Incendie et risques associés
  • Catastrophes naturelles
  • Dégâts des eaux
  • Bris de glaces
  • Vol par effraction
  • Dommages électriques
  • Actes de vandalisme
  • Responsabilité des occupants des bâtiments


Dommages aux biens (tous risques matériels)

Assurance tous dommages des biens dont vous êtes propriétaire

Pour les dirigeants :

Responsabilité civile

Ce qui est sûr :

Conformément aux obligations d'assurance prévues par un des Articles ( a definir specifiquement avec son alinea dans chaque pays ), du Code du Sport, cette assurance couvre :

  • La Ligue sportive elle-même,
  • L'ensemble de ses organismes affiliés (districts, clubs, associations, …)
  • Les dirigeants,
  • Les arbitres, entraîneurs, moniteurs, enseignants,
  • Les préposés et collaborateurs bénévoles ou salariés

Sont couverts les risques de responsabilité à raison :

  • De l'organisation des activités sportives (lors de compétitions, entraînements, étapes, …) et extra-sportives (fêtes, bals, kermesses, repas, …),
  • D'intoxications alimentaires,
  • De l'occupation temporaire des locaux mis à disposition,
  • Des dommages aux biens confiés temporairement pour les besoins des activités,
  • Des atteintes accidentelles à l'environnement, …


Accident Individuel

Remboursement des frais de soins de santé (frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d'hospitalisation)

  • Capital Santé disponible en totalité à chaque accident permettant le remboursement des « restes à charge » non pris en charge par la Sécurité Sociale et/ou le régime de prévoyance personnel (dépassements d'honoraires, prestations hors nomenclature, chambre particulière en cas d'hospitalisation , ostéopathie, frais de transport, …)
  • Versement d'un Capital Invalidité en cas d'invalidité permanente totale ou partielle
  • Versement d'une Indemnité Décès
  • Assistance Rapatriement / Monde Entier / 24h/24 7j/7
  • Prise en charge des frais de recherche et secours en lac, rivière, sur terre, en mer, à la montagne, …


Garanties complémentaires "Individuelle accident"

Le saviez-vous

La plupart des accidents se produisent sans que la responsabilité civile d'un tiers puisse être mise en cause. L'indemnisation est dans ce cas limité aux garanties prévues dans le contrat collectif de base. Celles-ci bien que non négligeables peuvent se révéler insuffisantes en cas notamment d'invalidité

La MASA vous donne la possibilité d'améliorer la couverture de base attachée à votre licence en souscrivant à des garanties complémentaires venant s'ajouter à celle-ci :

  • UN CAPITAL EN CAS D'INVALIDITE PERMANENTE TOTALE OU PARTIELLE
  • DES INDEMNITES JOURNALIERES EN CAS D'INCAPACITE TEMPORAIRE TOTALE DE TRAVAIL
  • DÉCÈS CAPITAL DE L'ONU


Sportmut Collectif (garanties complémentaires collectives)

Contrat permettant de faire bénéficier de l'ensemble des joueurs et/ou joueuses d'une ou plusieurs de vos équipes de garanties complémentaires Indemnités Journalières et/ou Invalidité.

  • un premier forfaitaire par équipe.
  • pas de liste nominative à fournir.


Responsabilité civile personnelle des Dirigeants

 

  • Indépendamment de l'activité sportive proprement dite, la responsabilité personnelle et/ou solidaire des dirigeants de groupements sportifs peut être recherchée sur la base de tout acte fautif (manquements à des obligations réglementaires, erreurs de gestion, décisions d'ordre disciplinaire,…) , et ils peuvent à ce titre être condamnés sur leurs biens propres.
     
  • Afin d'éviter de mettre leur patrimoine en danger, le contrat spécifique « Responsabilité Civile personnelle des dirigeants », prévoit précisément la prise en charge des frais de justice et du montant des condamnations (autres que pénales) en leur lieu et place.


Protection Juridique Étendue

Ce qui est sûr :

  • Les Dirigeants et Représentants légaux ou statutaires de la Ligue Sportive et de ses Organismes affiliés,
  • Les Entraîneurs, Moniteurs, Educateurs, Arbitres exerçant leurs activités dans le cadre de ces mêmes organismes.

Objet :

Mise à disposition en permanence et au quotidien :

  • d'un service de consultations téléphoniques,
  • d'une assistance juridique amiable,
  • de la prise en charge de tous frais liés à une procédure judiciaire

à l'occasion de tout litige lié :

  • au fonctionnement « administratif » du groupement,
  • à ses actes de gestion,
  • à ses rapports contractuels avec les tiers et ses salariés,…

Pour les Licenciés

Responsabilité civile

En votre qualité de licence, vous êtes automatiquement assuré contre les conséquences financières d'un accident que vous pourriez occasionner à autrui, engageant votre responsabilité civile, à l'occasion de votre participation aux activités sportives (lors de compétitions, entraînements, étapes, … ) et extra-sportives (fêtes, bals, kermesses, repas, …) de votre club.


Accident Individuel

 

  • Remboursement des frais de soins de santé (frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d'hospitalisation)
  • Capital Santé disponible en totalité à chaque accident permettant le remboursement des « restes à charge » non pris en charge par la Sécurité Sociale et/ou le régime de prévoyance personnel (dépassements d'honoraires, prestations hors nomenclature, chambre particulière en cas d'hospitalisation , ostéopathie, frais de transport, …)
  • Versement d'un Capital Invalidité en cas d'invalidité permanente totale ou partielle
  • Versement d'une Indemnité Décès
  • Assistance Rapatriement / Monde Entier / 24h/24 7j/7
  • Prise en charge des frais de recherche et secours en lac, rivière, sur terre, en mer, à la montagne, …


Garanties complémentaires

Le saviez-vous ?

La plupart des accidents se produisent sans que la responsabilité civile d'un tiers puisse être mise en cause. L'indemnisation est dans ce cas limité aux garanties prévues dans le contrat collectif de base. Celles-ci bien que non négligeables peuvent se révéler insuffisantes en cas notamment d'invalidité

La MDS vous donne la possibilité d'améliorer la couverture de base attachée à votre licence en souscrivant à des garanties complémentaires venant s'ajouter à celle-ci :

  • UN CAPITAL EN CAS D'INVALIDITE PERMANENTE TOTALE OU PARTIELLE
  • DES INDEMNITES JOURNALIERES EN CAS D'INCAPACITE TEMPORAIRE TOTALE DE TRAVAIL
  • DÉCÈS CAPITAL DE L'ONU

Et aussi :

 


Couverture des bénévoles non licenciés

Les personnes non licenciées prêtant bénévolement leur concours à l'organisation des activités de la Fédération et/ou de ses organismes affiliés sont assurées :

  • en Responsabilité Civile, pour les dommages qu'ils pourraient occasionner à autrui
  • en Individuelle Accident en cas d'accident dont ils seraient eux-mêmes victimes (remboursement des frais de soins de santé, Capital Invalidité, Indemnité Décès


Couverture des invités non licenciés

Les personnes non licenciées pratiquant occasionnellement les activités mises en œuvre par la Fédération et/ou ses organismes affiliés lors de séances d'initiation, de journées portes ouvertes (à l'exclusion de toute compétition) sont assurées.

  • en Responsabilité Civile, pour les dommages qu'ils pourraient occasionner à autrui
  • en Individuelle Accident en cas d'accident dont ils seraient eux-mêmes victimes (remboursement des frais de soins de santé, Capital Invalidité, Indemnité Décès)


Annulation de l'assurance

Prise en charge des frais irrécupérables et pertes financières en cas d'annulation d'une manifestation sportive

OFFRES A DESTINATION DES CLUBS ET DES ASSOCIATIONS

Nos offres à destination des clubs et associations

Pour le club ou l'Association


Responsabilité Civile

Qui est assuré :

Conformément aux obligations d’assurance prévues par un des Articles ( a definir specifiquement avec son alinea dans chaque pays ), du Code du Sport, cette assurance couvre :

  • Le Club ou l’Association,
  • Les dirigeants
  • Les arbitres, entraîneurs, moniteurs, enseignants,
  • Les préposés et collaborateurs bénévoles ou salariés.

Sont couverts les risques de responsabilité à raison :

  • De l’organisation des activités sportives (lors de compétitions, entraînements, stages, …) et extra-sportives (fêtes, bals, kermesses, repas, …),
  • D’intoxications alimentaires,
  • De l’occupation temporaire de locaux mis à disposition,
  • Des dommages aux biens confiés temporairement pour les besoins des activités,
  • Des atteintes accidentelles à l’environnement, …


Responsabilité civile personnelle des Dirigeants

  • Indépendamment de l’activité sportive proprement dite, la responsabilité personnelle et/ou solidaire des dirigeants de groupements sportifs peut être recherchée sur la base de tout acte fautif (manquements à des obligations réglementaires, erreurs de gestion, décisions d’ordre disciplinaire,…), et ils peuvent à ce titre être condamnés sur leurs biens propres.
  • Afin d’éviter de mettre leur patrimoine en danger, le contrat spécifique « Responsabilité Civile personnelle des dirigeants », prévoit précisément la prise en charge des frais de justice et du montant des condamnations (autres que pénales) en leurs lieu et place.


Protection Juridique Etendue

Qui est assuré :

  • Le Club ou l’Association,
  • Leurs Dirigeants et Représentants légaux ou statutaires,
  • Les Entraîneurs, Moniteurs, Educateurs Arbitres exerçant leurs activités dans le cadre du Club ou de l’Association.

Objet :

Mise à disposition en permanence et au quotidien :

  • d’un service de consultations téléphoniques,
  • d’une assistance juridique amiable,
  • de la prise en charge de tous frais liés à une procédure judiciaire

à l’occasion de tout litige lié :

  • au fonctionnement « administratif » du groupement,
  • à ses actes de gestion,
  • à ses rapports contractuels avec les tiers et ses salariés,…


Assurance des locaux

Possibilité d’assurer les locaux occupés à titre permanent (en qualité de propriétaire, locataire ou occupant à titre gracieux) :

Evénements assurables :

  • Assurance des bâtiments ou responsabilité locative
  • Assurance du contenu

Risques assurés :

  • Incendie et risques associés
  • Catastrophes naturelles
  • Dégâts des eaux
  • Bris de glaces
  • Vol par effraction
  • Dommages électriques
  • Actes de vandalisme
  • Responsabilité d’occupant des bâtiments


Dommages aux biens (tous risques matériels)

Assurance tous dommages des biens dont vous êtes propriétaire

Pour les dirigeants :


Responsabilité Civile

Qui est assuré :

Conformément aux obligations d’assurance prévues par un des Articles ( a definir specifiquement avec son alinea dans chaque pays ), du Code du Sport, cette assurance couvre :

  • Le Club ou l’Association,
  • Les dirigeants,
  • Les Arbitres, Entraîneurs, Educateurs, Moniteurs, Enseignants,
  • Les préposés et collaborateurs bénévoles ou salariés

Sont couverts les risques de responsabilité à raison :

  • De l’organisation des activités sportives (lors de compétitions, entraînements, stages, …) et extra-sportives (fêtes, bals, kermesses, repas, …),
  • D’intoxications alimentaires,
  • De l’occupation temporaire de locaux mis à disposition,
  • Des dommages aux biens confiés temporairement pour les besoins des activités,
  • Des atteintes accidentelles à l’environnement, …


Individuelle Accident

  • Remboursement des frais de soins de santé (frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d’hospitalisation)
  • Capital Santé disponible en totalité à chaque accident permettant le remboursement des « restes à charge » non pris en charge par la Sécurité Sociale et/ou le régime de prévoyance personnel (dépassements d’honoraires, prestations hors nomenclature, chambre particulière en cas d’hospitalisation, ostéopathie, frais de transport, …)
  • Versement d’un Capital Invalidité en cas d’invalidité permanente totale ou partielle
  • Versement d’une Indemnité Décès
  • Assistance Rapatriement / Monde Entier / 24h/24 7j/7
  • Prise en charge des frais de recherche et secours en lac, rivière, sur terre, en mer, à la montagne, …


Garanties complémentaires "Individuelle accident"

Le saviez vous ?

La plupart des accidents surviennent sans que la responsabilité civile d’un tiers puisse être mise en cause. L’indemnisation est dans ce cas limitée aux garanties prévues dans le contrat collectif de base. Celles-ci bien que non négligeables peuvent se révéler insuffisantes en cas notamment d’invalidité

La M.A.S.A vous donne la possibilité d’améliorer la couverture de base attachée à votre licence en souscrivant à des garanties complémentaires venant s’ajouter à celle-ci :

  • UN CAPITAL EN CAS D’INVALIDITE PERMANENTE TOTALE OU PARTIELLE
  • DES INDEMNITES JOURNALIERES EN CAS D’INCAPACITE TEMPORAIRE TOTALE DE TRAVAIL
  • UN CAPITAL DECES


Responsabilité civile personnelle des Dirigeants

  • Indépendamment de l’activité sportive proprement dite, la responsabilité personnelle et/ou solidaire des dirigeants de groupements sportifs peut être recherchée sur la base de tout acte fautif (manquements à des obligations réglementaires, erreurs de gestion, décisions d’ordre disciplinaire,…), et ils peuvent à ce titre être condamnés sur leurs biens propres.
  • Afin d’éviter de mettre leur patrimoine en danger, le contrat spécifique « Responsabilité Civile personnelle des dirigeants », prévoit précisément la prise en charge des frais de justice et du montant des condamnations (autres que pénales) en leurs lieu et place.


Protection Juridique Etendue

Qui est assuré :

  • Les Dirigeants et Représentants légaux ou statutaires de la Ligue et de ses organismes affiliés,
  • Les Entraîneurs, Moniteurs, Educateurs, Arbitres exerçant leurs activités dans le cadre de ces mêmes organismes.

Objet :

Mise à disposition en permanence et au quotidien :

  • d’un service de consultations téléphoniques,
  • d’une assistance juridique amiable,
  • de la prise en charge de tous frais liés à une procédure judiciaire

à l’occasion de tout litige lié :

  • au fonctionnement « administratif » du groupement,
  • à ses actes de gestion,
  • à ses rapports contractuels avec les tiers et ses salariés,…

Pour les Adhérents

 


Responsabilité Civile

En votre qualité d’adhérent du Club ou de l’Association, vous êtes automatiquement assuré contre les conséquences financières d’un accident que vous pourriez occasionner à autrui, à l’occasion de votre participation aux activités sportives  et extra-sportives (fêtes, bals, kermesses, repas, …) de votre club ou association.


Individuelle Accident

  • Remboursement des frais de soins de santé (frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d’hospitalisation)
  • Capital Santé disponible en totalité à chaque accident permettant le remboursement des « restes à charge » non pris en charge par la Sécurité Sociale et/ou le régime de prévoyance personnel (dépassements d’honoraires, prestations hors nomenclature, chambre particulière en cas d’hospitalisation, ostéopathie, frais de transport, …)
  • Versement d’un Capital Invalidité en cas d’invalidité permanente totale ou partielle
  • Versement d’une Indemnité Décès
  • Assistance Rapatriement / Monde Entier / 24h/24 7j/7
  • Prise en charge des frais de recherche et secours en lac, rivière, sur terre, en mer, à la montagne, ...


Garanties complémentaires

Le saviez-vous ?

La plupart des accidents surviennent sans que la responsabilité civile d’un tiers puisse être mise en cause. L’indemnisation est dans ce cas limitée aux garanties prévues dans le contrat collectif de base. Celles-ci bien que non négligeables peuvent se révéler insuffisantes en cas notamment d’invalidité

La M.A.S.A vous donne la possibilité d’améliorer la couverture de base attachée à votre licence en souscrivant à des garanties complémentaires venant s’ajouter à celle-ci :

  • UN CAPITAL EN CAS D’INVALIDITE PERMANENTE TOTALE OU PARTIELLE
  • DES INDEMNITES JOURNALIERES EN CAS D’INCAPACITE TEMPORAIRE TOTALE DE TRAVAIL
  • UN CAPITAL DECES

Et aussi :


Couverture des bénévoles non adhérents

Les personnes non licenciées prêtant bénévolement leur concours à l’organisation des activités de la Fédération et/ou de ses organismes affiliés sont assurés :

  • en Responsabilité Civile, pour les dommages qu’ils pourraient occasionner à autrui
  • en Individuelle Accident en cas d’accident dont ils seraient eux-mêmes victimes (remboursement des frais de soins de santé, Capital Invalidité, Indemnité Décès


Couverture des invités non licenciés

Les personnes non licenciées pratiquant occasionnellement les activités mises en œuvre par la Fédération et/ou ses organismes affiliés lors de séances d’initiation, de journées portes ouvertes (à l’exclusion de toute compétition) sont assurés

  • en Responsabilité Civile, pour les dommages qu’ils pourraient occasionner à autrui
  • en Individuelle Accident en cas d’accident dont ils seraient eux-mêmes victimes (remboursement des frais de soins de santé, Capital Invalidité, Indemnité Décès)


Assurance annulation

Prise en charge des frais irrécupérables et pertes financières en cas d’annulation d’une manifestation sportive

OFFRES A DESTINATION DES MUTUELLES

Nos offres à destionation des mutuelles

La Mutuelle des Acteurs Sportifs et Associations (Mutuelle adhérente à la FNMC) ne garantissant que le risque ACCIDENT, propose aux Mutuelles Santé d’inclure dans leurs prestations le PASS’SPORTS Mutualiste.

Le PASS’SPORTS Mutualiste est une couverture en cas d’accident 24h/24, 7j/7, monde entier, quels que soient les loisirs ou sports pratiqués.

 

ACTIVITES GARANTIES

  • Ce sont les activités sportives, culturelles, de loisirs et de la vie courante.
  • Exclusion des activités professionnelles

GARANTIES
Individuelle accident

SPORTS EXCLUS

  • AUCUN

Tarif adaptée aux GARANTIES CHOISIES ainsi qu'à LA STRUCTURE DU PORTEFEUILLE concerné.

CONTACT :

  • contact.infos@masa.rosca-cm.com
  • Direction générale : +237 6 53 28 24 25 ou +237 

La MDS a notamment tissé des liens étroits et durables avec un certain nombre de mutuelles dont par exemple :

 

"MDS Assistance" est à votre disposition 24h sur 24 et 7 jours sur 7. Les prestations "MDS Assistance" sont assurées par les services de Mutuaide Assistance dans le respect des dispositions du Code des Assurances. Mutuaide Assistance, Entreprise régie par le Code des Assurances, S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 4 590 000 €, 8-14 avenue des Frères Lumière, 94366 Bry-sur-Marne.

OFFRES A DESTINATION DES LICENCIES

Le Groupe SKM MASA peut vous aider dans l'analyse et l’identification de vos risques et besoins en assurance et vous apporter une solution efficace et personnalisée.

  • Vous êtes licencié d'une ligue sportive adhérente de la Mutuelle des Acteurs Sportifs et Associations vous souhaitez bénéficier de garanties personnelles plus larges que celles souscrites à votre profit par la ligue sportive : ◦vous désirez adhérer à titre individuel : SPORTMUT FOOT INDIVIDUEL
  • Vous désirez faire adhérer votre équipe, adressez vous à votre club pour une garantie SPORTMUT FOOT COLLECTIF
  • Vous êtes adhérent de la Mutuelle des Acteurs Sportifs et Associations vous souhaitez bénéficier de garanties personnelles en complément de celles souscrites à votre profit par votre groupement d'appartenance (fédérations, ligues, clubs...) : SPORTMUT
  • Vous êtes membre d'un groupement non adhérent de la Mutuelle des Acteurs Sportifs Associations :-> Contactez la MASAcontact